Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEICUTICLICARD.FR.COM ZE.I.CUT.I.CLICARD.FR.COM
NICHOLS William

Numéro de dépôt :
3114661
Date de dépôt :
01/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2011
ZEICUTICLICARD.FR.COM ZE.I.CUT.I.CLICARD.FR.COM de NICHOLS William

Présentation de la marque ZEICUTICLICARD.FR.COM ZE.I.CUT.I.CLICARD.FR.COM

Déposée le 1 août 2001 par NICHOLS William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZEICUTICLICARD.FR.COM ZE.I.CUT.I.CLICARD.FR.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est NICHOLS William, domicilié(e) 47, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William NICHOLS - France.

La marque ZEICUTICLICARD.FR.COM ZE.I.CUT.I.CLICARD.FR.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEICUTICLICARD.FR.COM ZE.I.CUT.I.CLICARD.FR.COM est expirée depuis le 1 août 2011.

NICHOLS William a également déposé les autres marques suivantes : -AAEVPS- -ALPES AZUR-EAU VIVE-PROMO SPORTS- , ALP' AZUR , CLUE , OPEN D'EAU VIVE


NICHOLS William - 47, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France


William NICHOLS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Affiloirs ; alênes ; alésoirs ; allonges de vilebrequins pour tarauds ; amassettes ; anneaux de faux ; appareils à étourdir le bétail ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; appareils à main à soutirer ; appareils et outils pour la dépouille des animaux ; appareils et outils pour la dépouille des bêtes ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; appareils pour l'abattage des bêtes de boucherie ; appareils pour la dépouille des animaux de boucherie ; appareils pour percer les oreilles ; archets de scies ; argenterie coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; arrache-clous ; arracheuses ; baïonnettes ; barres d'alésage ; barres de havage ; bastringues outils ; battes instruments à main ; bêches ; bédanes ; béliers outils ; besaiguës ; bisaiguës ; bouchardes ; bouterolles outils ; boutoirs outils ; brucelles ; burins ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; casse-pierres ; chasse-pointes ; chasses outils ; châssis de scies à main ; cisailles ; ciseaux ; clefs outils ; cliquets outils ; coffins ; cognées ; coupe tube outils ; coupe-légumes ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; couperets ; coupe tube outils ; coupoirs ; coups-de-poing ; couteaux de chasse ; couteaux ; coutellerie ; couverts coutellerie, fourchettes et cuillers ; crics à main ; cueille fruits ; cuillers outils ; cuillers ; cuirs à aiguiser ; cuirs à rasoir ; dalles pour aiguiser les faux ; dames outils de paveurs ; découpoirs outils ; demoiselles outils de paveurs ; déplantoirs ; diamants de vitriers parties d'outils à main ; drilles ; écaillères couteaux ; échardonnettes échardonnets, échardonnoirs ; échenilloirs ; écussonnoirs ; élagueurs ; emporte-pièce outils ; enfile-aiguilles ; épées ; épilation, électriques ou non électriques ; épissoirs ; équerres outils ; esserets ; estampes outils ; estampeurs outils ; étampes outils ; étaux ; étuis pour rasoirs ; évidoirs ; fauchettes ; faucilles ; faux ; fers outils non électriques ; fers à calfater ; fers à friser ; fers à gaufrer ; fers à glacer ; fers à marquer au feu ; fers à moulurer ; fers à repasser non électriques ; fers à tuyauter ; fers de guillaumes ; fers de rabots ; filières outils ; filières annulaires ; forces ciseaux ; forêts outils ; formes pour chaussures outils de cordonniers ; formes pour souliers outils de cordonniers ; fossoirs outils ; fouloirs outils ; fourches ; fourchettes ; fourreaux de sabres ; fraises outils ; fusils à aiguiser ; gaines de rasoirs ; gonfleurs instruments à main ; gouges ; grattoirs outils ; gravoirs ; greffoirs ; guillaumes ; hache-légumes ; haches ; hachettes ; hache-viande outils ; hachoirs couteaux ; hachottes ; harpons pour la pêche ; harpons ; herminettes outils ; hies ; houes outils ; hoyaux ; instruments à main pour abraser ; instruments à main pour transporter la fonte ; instruments à marquer les bestiaux ; instruments à tronçonner les tuyaux ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; instruments pour l'affûtage ; instruments pour l'aiguisage ; instruments pour l'affilage ; instruments pour le repassage des lames ; instruments pour poinçonner les billets ; lames armes ; lames outils ; lames de cisailles ; lames de rasoirs ; lames de scies parties d'outils ; leviers ; limes à aiguilles ; limes à ongles électriques ; limes à ongles ; limes ; machettes ; maillets ; manchons d'alésoirs ; mandrins outils ; marteaux outils ; marteaux aiguiseurs ; masses maillets ; massettes marteaux ; matoirs ; matraques ; mèches parties d'outils ; meules à aiguiser à main ; meules en émeri ; molettes outils ; mortiers pour le pilage ; mouchettes ciseaux ; nécessaires de manucure électriques ; nécessaires de rasage ; outils à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils arrache-clous ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; pelles outils ; perçoirs ; perforateurs outils ; pics outils ; pieds-de-biche outils ; pierres à affûter ; pierres à aiguiser ; pierres à faux ; pilons outils ; pinces à envies ; pinces à épiler ; pinces à numéroter ; pinces à ongles ; pinces à sucre ; pinces ; pincettes ; pioches ; piolets à glace ; pistolets outils ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; planes ; poinçons outils ; pointeaux outils ; polissoirs d'ongles électriques ou non électriques ; porte-forets outils ; porte scie ; produits de taillanderie ; pulvérisateurs pour insecticides outils ; queux à faux ; rabots ; racloirs ; ramasse-monnaie ; râpes outils ; rasoirs électriques ou non électriques ; râteaux outils ; ratissoires ; repoussoirs ; ringards tisonniers ; ripes ; rivetiers outils ; rogne-pied ; sabres ; sapes petites faux ; sarcloirs ; scies outils ; scies à chantourner ; sécateurs ; sérans outils ; seringues pour projeter des insecticides ; serpes ; serpettes ; serre-joints ; spatules outils ; tarauds outils ; tarières outils ; tenailles ; tendeurs de bandes métalliques outils ; tendeurs de fils et bandes métalliques outils ; tendeurs de fils métalliques outils ; tisonniers ; tondeuses instruments à main ; tondeuses à gazon instruments à main ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; tondeuses pour le bétail ; tourne-à-gauche ; tournevis ; tranches outils ; tranchets ; trépans outils ; trousses de manucures ; trousses de pédicures ; truelles ; vaporisateurs pour insecticides outils ; vérins à main ;; vilebrequins outils ; vrilles outils. Agates ; aiguilles horlogerie ; boîtes à aiguilles en métaux précieux ; étuis à aiguilles en métaux précieux ; aiguilles en métaux précieux ; aiguilliers en métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; boîtes à allumettes en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux ; parures d'ambre jaune ; perles d'ambroïne ; amulettes bijouterie ; ancres horlogerie ; anneaux bijouterie ; fils d'argent ; parures d'argent ; argent brut ou battu ; argent filé ; argenterie vaisselle ; objets d'art en métaux précieux ; assiettes en métaux précieux ; bagues bijouterie ; balanciers horlogerie ; barillets horlogerie ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; bobèches en métaux précieux ; boîtes à cigares en métaux précieux ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux ; boîtes cabinets d'horloges ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bonbonnières en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; boules à thé en métaux précieux ; bourses de mailles en métaux précieux ; boutons de manchettes ; bracelets bijouterie ; montres bracelets ; bracelets de montres ; breloques ; broches bijouterie ; burettes en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; cabarets plateaux à servir en métaux précieux ; cabinets boîtes d'horloges ; cadrans horlogerie ; cadrans solaires ; cadratures ; services à café en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux précieux ; candélabres chandeliers en métaux précieux ; épingles de parure ; parures bijouterie ; parures d'argent ; parures pour chaussures en métaux précieux ; passe-thé en métaux précieux ; passoires en métaux précieux ; pendules horlogerie ; perles bijouterie ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; platine métal ; plats en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux ; porte-cigares en métaux précieux ; porte-cigarettes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; porte cure-dents en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-serviettes en métaux précieux ; pots à tabac en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux ; ressorts de montres ; réveille-matin ; rhodium ; ronds de serviettes en métaux précieux ; ruthénium ; vases sacrés en métaux précieux ; saladiers en métaux précieux ; salières en métaux précieux ; services vaisselle en métaux précieux ; porte serviettes en métaux précieux ; ronds de serviettes en métaux précieux ; objets en similor ; cadrans solaires ; soucoupes en métaux précieux ; soupières en métaux précieux ; spinelles pierres précieuses ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; strass ; sucriers en métaux précieux ; surtouts de table en métaux précieux ; pots à tabac en métaux précieux ; tabatières en métaux précieux ; surtouts de table en métaux précieux ; tasses en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux ; boules à thé en métaux précieux ; passe thé en métaux précieux ; casse-noix en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; chaînes bijouterie ; chaînes de montres ; chandeliers en métaux précieux ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; chronographes montres ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; instruments chronométriques ; chrono scopes ; fume cigare en métaux précieux ; coffrets à cigares en métaux précieux ; étuis à cigares en métaux précieux ; fume cigarette en métaux précieux ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte cigarettes en métaux précieux ; porte clef de fantaisie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; coffrets à cigares en métaux précieux ; colliers bijouterie ; horloges de contrôle horloges mères ; coquetiers en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; épingles de cravates ; fixe cravates ; cruchons en métaux précieux ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; porte cure-dents en métaux précieux ; diamants ; articles en doublé métal précieux ; écrins en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; épingles bijouterie ; épingles de cravates ; épingles de parure ; éteignoirs en métaux précieux ; étuis à aiguilles en métaux précieux ; étuis à cigares en métaux précieux ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; figurines statuettes en métaux précieux ; argent filé ; filés de métaux précieux bijouterie ; fils de métaux précieux bijouterie ; filtres à thé en métaux précieux ; fixe cravates ; flacons en métaux précieux ; fume-cigare en métaux précieux ; fume-cigarette en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; garnitures de harnachement en métaux précieux ; gobelets en métaux précieux ; hanaps en métaux précieux ; garnitures de harnachement en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; mouvements d'horlogerie ; horloges ; cabinets boîtes d'horloges ; horloges atomiques ; horloges électriques ; huiliers en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; iridium ; parures d'ivoire ; ornements en jais ; jais brut ou mi-ouvré ; jetons de cuivre ; joaillerie ; lingots de métaux précieux ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons bijouterie ; récipients pour le ménage en métaux précieux ; ustensiles de ménage en métaux précieux ; ménagères huiliers en métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; porte monnaie en métaux précieux ; monnaies ; montres ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; montres-bracelets ; mouvements d'horlogerie ; casse noix en métaux précieux ; olivine pierre précieuse ; filés d'or bijouterie ; fils d'or bijouterie ; or brut ou battu ; boucles d'oreilles ; orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; ornements en jais ; osmium ; palladium ; services à thé en métaux précieux ; théières en métaux précieux ; urnes en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; ustensiles de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; vases sacrés en métaux précieux ; verres de montres. Adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; albums ; almanachs ; anneaux de cigares ; appareils à main à étiqueter ; appareils à vigneter ; appareils et machines à polycopier ; appareils et machines pour la reliure matériel de bureau ; appareils pour le collage des photographies ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; aquariums d'appartement ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; atlas ; autocollants articles de papeterie ; bagues anneaux de cigares ; bagues de cigares ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; bandes gommées papeterie ; bâtons d'encre ; bavettes en papier ; bavoirs en papier ; biblorhaptes ; billes pour stylos ;; billets tickets ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; blocs papeterie ; blocs à dessin ; bobines pour rubans encreurs ; boîtes de peinture matériel scolaire ; boîtes en carton ou en papier ; bracelets pour instruments à écrire ; brocheuses papeterie ; brochures ; broquettes punaises ; brosses pinceaux ; brosses pour l'écriture ; brosses pour peintres ; buvards ; cache pot en papier ; cachets sceaux ; cadres à composer imprimerie ; cahiers ; calendriers ; calques ; caractères chiffres et lettres ; caractères d'imprimerie ; caractères typographiques ; carnets ; carrelets règles ; cartes à jouer ; cartes de souhaits ; cartes de vux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes ; carton de pâte de bois papeterie ; carton ; cartonnages ; cartons à chapeaux boîtes ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chansonniers ; chapelets ; châssis à composer imprimerie ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres caractères d'imprimerie ; chromolithographies chromos ; chromos ; circulaires ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs articles de bureau ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; clichés de galvanotypie ; coffrets à cachets timbres ; coffrets à timbres cachets ; coffrets pour la papeterie articles de bureau ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; composteurs ; confettis ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; couches en papier ou en cellulose à jeter ; couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter ; coupe papier articles de bureau ; coupes biologiques pour la microscopie matériel d'enseignement ; coupes histologiques matériel d'enseignement ; couvercles pour aquariums d'appartement ; couvertures papeterie ; craie à écrire ; craie à marquer ; craie pour la lithographie ; craie pour tailleurs ; crayons d'ardoise ; crayons fusains ; crayons ; crémières petits vases en papier ; crochets de bureau ; cylindres de machines à écrire ; cylindres de machines à écrire ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier articles de bureau ; dessins ; dessous de carafes en papier ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; diagrammes ; distributeurs de ruban adhésif articles de papeterie ; doigtiers articles de bureau ; dossiers papeterie ; drapeaux en papier ; duplicateurs ; eaux-fortes gravures ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; écussons cachets en papier ; élastiques de bureau ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; emporte-pièce articles de bureau ; encres à corriger héliographie ; encres de Chine ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes papeterie ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour broderie ; éphémérides ; équerres à dessin ; essuie mains en papier ; essuie plumes ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons ; faire-part papeterie ; fanions en papier ; feuilles papeterie ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; feuilles de viscose pour l'emballage ; fiches papeterie ; figurines statuettes en papier mâché ; fils pour reliures ; filtres à café en papier ; formulaires ; formules ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour écrire ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; fournitures scolaires ; gabarits papeterie ; gabarits à effacer ; galées typographie ; galvanotypes ; globes terrestres ; gluten colle pour la papeterie ou le ménage ; godets pour la peinture ; gommes colles pour la papeterie ou le ménage ; gommes à effacer ; grattoirs de bureau ; gravures ; hectographes horaires imprimés ; humecteurs articles de bureau ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; images ; impressions ; imprimeries portatives articles de bureau ; imprimés ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; instruments pour le tracé des courbes ; jetons de contrôle ; jeux de cartes ; journaux de bandes dessinées ; journaux ; langes en papier ou en cellulose à jeter ; lettres caractères d'imprimerie ; lettres d'acier ; linge de table en papier ; liquides correcteurs articles de bureau ; lithographies ; livres ; livrets ; machines à cacheter de bureau ; machines à écrire électriques ou non électriques ; machines à imprimer des adresses ; machines à tailler les crayons ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; machines pour l'affranchissement pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement ; manifolds manuels ; maquettes d'architecture ; marques pour livres ; matériaux à modeler ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; matériaux pour le modelage ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matières à cacheter ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matières filtrantes papier ; matières plastiques pour le modelage ; mines de crayons ; modèles d'écriture ; modèles de broderie ; mouchoirs de poche en papier ; mouilleurs de bureau ; napperons en papier ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire écritoires ; numéroteurs ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; oléographies ; onglets reliure ; pains à cacheter ; palettes pour peintres ; pantographes instruments de dessin ; papeteries nécessaires pour écrire ; papier lumineux ; papier à copier articles de papeterie ; papier à lettres ; papier calque ; papier carbone ; papier d'argent ; papier d'emballage ; papier de bois ; papier filtre ; papier hygiénique ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier parchemin ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; papier ; pastels crayons ; pâte à modeler ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; peignes à marbrer ; peintures tableaux encadrées ou non ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies ; photogravures ; pierres d'encre récipients à encre ; pierres lithographiques ; pinceaux ; pince-notes ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches gravures ; planches à dessin ; planches à graver ; plans ; plaques à adresses pour machines à adresser ; plaques à timbrer ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; plioirs articles de bureau ; plumes articles de bureau ; plumes à dessin ; plumes à écrire en or ; plumes à écrire ; plumes d'acier ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ;; porte craie ; porte crayons ; porte mines ; porte plume ; porte-affiches en papier ou en carton ; porte-chéquiers ; portraits ; presse papiers ; presses à agrafer papeterie ; produits de l'imprimerie ; produits pour effacer ; prospectus publications punaises pointes ; registres livres ; règles à dessiner ; réglettes composteurs ; reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues périodiques ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintres en bâtiment ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans encreurs ; rubans pour machines à écrire ; sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs en papier pour aspirateurs ; sceaux cachets ; serre livres ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; signets ; sous-main ; statuettes en papier mâché ; stéatite craie pour tailleurs ; stencils ; stores en papier ; stylographes ; stylos ; supports à cachets timbres ; supports à timbres cachets ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons ; tableaux peintures encadrés ou non ; tableaux noirs ; tables arithmétiques ; tablettes à écrire ; taille crayons ; tampons encreurs ; tampons pour cachets ; tampons pour sceaux ; tapis de table en papier ; terrariums d'appartement vivariums ; tés à dessin ; tickets billets ; timbres cachets ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; timbres poste ; timbres-poste ; tire-lignes ; toile à calquer ; toile pour reliures ; toile pour reliures ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; toiles gommées pour la papeterie ; toiles pour la peinture ; touches de machines à écrire ; transparents papeterie ; trousses à dessin ; tubes en carton. Acétate de cellulose mi-ouvré ; amiante ; anneaux en caoutchouc ; ardoise d'amiante ; armatures pour conduites non métalliques ; armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques ; asbeste ; bagues d'étanchéité ; balata ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bandes isolantes ; barrages flottants antipollution ; bouchons en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ; butoirs en caoutchouc ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; caoutchouc durci ébonite ; caoutchouc synthétique ; capitons en caoutchouc ou en matières plastiques ; cartons d'amiante ; clapets en caoutchouc ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; cordes en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; coton à étouper ; diélectriques isolants ; draps d'amiante ; ébonite ; écorces pour l'isolation acoustique ; enduits isolants ; fers à cheval non métalliques ; feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage ; feuilles de viscose autres que pour l'emballage ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; feutre d'amiante ; feutre pour l'isolation ; fibre vulcanisée ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; fibres de verre pour l'isolation ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; filaments d'amiante ; fils à souder en matières plastiques ; fils de caoutchouc non à usage textile ; fils élastiques non à usage textile ; fils en matières plastiques non à usage textile ; gants isolants ; garnitures d'accouplements ; garnitures d'embrayages ; garnitures d'étanchéité ; garnitures pour joints à expansion ; gomme brute ou mi-ouvrée ; gomme pour le rechapage des pneus ; gutta-percha ; huile isolante pour transformateurs ; huiles isolantes ; isolants ; isolants pour câbles ; isolateurs ; isolateurs pour conduites d'électricité ; isolateurs pour voies ferrées ; joints ; joints de cylindres ; joints en caoutchouc pour bocaux ; joints pour conduites ; laine de laitier isolant ; laine de scorie isolant ; laine de verre pour l'isolation ; laine minérale isolant ; latex caoutchouc ; lut ; manchons de tuyaux non métalliques ; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines ; mastics pour joints ; matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matières d'emballage rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières filtrantes matières plastiques ou mousses mi-ouvrées ; matières isolantes ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; matières plastiques mi-ouvrées ; matières pour l'insonorisation ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières ; mica brut ou mi-ouvré ; moules en ébonite ; papier isolant ; papier pour condensateurs électriques ; papiers d'amiante ; paravents d'asbeste pour pompiers ; peintures isolantes ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; produits calorifuges ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines acryliques produits semi-finis ; résines artificielles produits semi-finis ; résines synthétiques produits semi-finis ; revêtements d'amiante ; rideaux de sécurité en amiante ; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; rubans isolants ; sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; semelles d'amiante ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; tissus d'amiante ;; x ; filtres pour cigarettes ; fume-cigare non en métaux précieux ; fume-cigarette non en métaux précieux ; herbes à fumer ; papier à cigarettes ; papierabsorbant pour la pipe ; pierres à feu ; pipes ; porte cigarettes non en métaux précieux ; porte-allumettes non en métaux précieux ; porte-cigares non en métaux précieux ; pots à tabac non en métaux précieux ; râteliers à pipes ; réservoirs à gaz pour briquets ; tabac à chiquer ; tabac à priser ; tabac ; tabatières non en métaux précieux. Affichage ; agences d'import-export ;agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; bureaux de placement ; comptabilité ; conseils en organisation des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier électronique ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion distribution d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; estimation de bois sur pied ; estimation en affaires commerciales ; estimation en matière de laine ; établissement de déclarations fiscales ; établissement de relevés de comptes ; étude de marché ; expertises en affaires ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; localisation de wagons de marchandises par ordinateur ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; préparation de feuilles de paye ; prévisionséconomiques ; projets aide à la direction des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de marché ; recherche de marché ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; reproduction par héliographie ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; servicesde conseils pour la direction des affaires ; services de dactylographie ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services de relogement pour entreprises ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; services de secrétariat ; services de sténographie ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; tenue de livres ; traitement de texte ; transcription de communications ; vente aux enchères; vérification de comptes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).